Subventions d'investissements scolaires (programme E052). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (8ème liste).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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52 résultats pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "20/12/2007" du filtre Date de séance
Politique en faveur de la jeunesse : soutien à la conduite accompagnée (E041).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège "Les Ménétriers" à RIBEAUVILLE. Construction du nouveau gymnase. Approbation du programme.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un suppléant à M. Jean-Louis LORRAIN représentant le Conseil Général.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stationnement des véhicules du personnel du collège Kennedy à MULHOUSE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme E052). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (8ème liste).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice. (recours annulation convention LCR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Itinéraires cyclables du schéma départemental. Marché à bons de commande relatif aux travaux de fourniture et de pose de signalisation directionnelle et de police sur les itinéraires cyclables.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD83. Rocade Ouest de Colmar. Convention de domanialité entretien et transfert de gestion avec la ville d'INGERSHEIM.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports complémentaires locaux. Communauté de communes de la Région de Guebwiller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège "Schoelcher" à ENSISHEIM. Extension et restructuration. Approbation du programme.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du programme de maîtrise foncière dans l'espace naturel sensible de ROSENAU.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Viabilité hivernale sur routes départementales. Convention entre le Président du Conseil Général du Territoire de BELFORT et le Président du Conseil Général du Haut-Rhin relative aux interventions en période hivernale sur les routes dép. limitrophes.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation. Locaux provisoires.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 10ème programmation 2007.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège "Schoelcher" à ENSISHEIM. Extension et restructuration. Approbation du programme.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 10ème programmation 2007.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports complémentaires locaux. Communauté de communes de la Région de Guebwiller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Fonds de solidarité logement (FSL). Contribution financière de Gaz de France au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L). Volet énergie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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Fonds de solidarité logement (FSL). Contribution financière de Gaz de France au Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L). Volet énergie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
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Autorisation d'agir en justice. (recours annulation convention LCR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
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Transports publics départementaux. Engagements de marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
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RD83. Rocade Ouest de Colmar. Convention de domanialité entretien et transfert de gestion avec la ville d'INGERSHEIM.
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- Date : 20/12/2007
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Rocade Ouest Colmar. Phase 2. Tronçons RD 418 Ligibel et nouvelle RD 417 - RD 30. Programme AR 01.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - Déviation de RETZWILLER - Maîtrise d'oeuvre - Programme AR11 - Millésime 2003.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
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Territorialisation. Locaux provisoires.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - Déviation de RETZWILLER - Maîtrise d'oeuvre - Programme AR11 - Millésime 2003.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège Irène Joliot Curie de WITTENHEIM - Délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre routier de VOLGELSHEIM. Programme d'extension et de restructuration.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre routier de VOLGELSHEIM. Programme d'extension et de restructuration.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Viabilité hivernale sur routes départementales. Convention entre le Président du Conseil Général du Territoire de BELFORT et le Président du Conseil Général du Haut-Rhin relative aux interventions en période hivernale sur les routes dép. limitrophes.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège "Les Ménétriers" à RIBEAUVILLE. Construction du nouveau gymnase. Approbation du programme.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 10ème programmation 2007.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un suppléant à M. Jean-Louis LORRAIN représentant le Conseil Général.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège "Prévert" à WINTZENHHEIM. Diverses restructurations, aménagements et ravalement des façades. Approbation de l'avant projet définitif (APD).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin